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Boitard - Colmet-Daage

Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation.

Paris, Cotillon, Libraire du Conseil d'Etat, 1861, in-8, demi-chagrin havane à faux-nerfs, 727, 704p. Elégantes et solides reliures présentant de très légères taches. Rousseurs.

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Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation. par Boitard - Colmet-Daage - Image 1 Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation. par Boitard - Colmet-Daage - Image 2 Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation. par Boitard - Colmet-Daage - Image 3 Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation. par Boitard - Colmet-Daage - Image 4 Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation. par Boitard - Colmet-Daage - Image 5 Leçons de Procédure Civile. En 2 tomes. Par Boitard. Publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les lois récentes par G. F. Colmet-Daage. Huitième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure. Avec l'indication de la jurisprudence des Cours Impériales et de la Cour de cassation. par Boitard - Colmet-Daage - Image 6

Charles LETOURNEAU

L'Evolution Juridique Dans Le Diverses Races Humaines.

Paris Lecrosnier et Babé / Bibliothèque anthropologique, 1891, in-8, demi-toile à dos long, couvertures conservées, 540p. Aperçu de la table des matières . LES ORIGINES DU DROIT I. L'idée métaphysique du droit. — Genèse des penchants innés. — Réelle origine des idées de justice et d'injustice. — Théorie métaphysique à ce sujet. — Vues métaphysiques de Voltaire et de Diderot. —Kant et son impératif catégorique de la justice. — L'innéité de l'idée du juste d'après les métaphysiciens actuels. — Portrait du sauvage d'après J. de Maistre. 11. Origine biologique de l'idée (lu droit. — La coordination des mouvements réflexes chez l'animal et l'homme. — L'instinct réflexe de défense chez l'homme civilisé et chez le sauvage. — Cas d'infanticide par action réflexe III. Justice et criminalité chez les animaux. — Leur absence chez l'animal. — Pas de criminalité chez les fourmis et les abeilles. — L'instinct de défense chez les animaux. — Le sentiment du vol chez le chien. — La défense et la vengeance. — Vengeance sociale et méditée chez les oiseaux IV. De la justice dans les hordes anarchiques. — Le talion primitif chez les Fuégiens. — Anarchie juridique chez les Californiens. — Le talion chez les Esquimaux. — Idée des Esquimaux sur le vol. — Le talion réglementé au Kamtchatka. -- Peine « expressive » au Kamtchatka. —Excommunication sociale au Kamtchatka. — La composition et le duel judiciaires aux îles Kouriles V. Le développement embryonnaire du droit. — Genèse de l'idée du juste. — La doctrine de l'évolution et les penchants hérités. — La base biologique du talion LA JUSTICE DANS LES TRIBUS RÉPUBLICAINES 1. Les Veddahs. Veddahs de village et Veddahs des bois. — Leurs totems. - Peu ou point de criminalité chez les Veddahs. ............ II. Les Australiens. - Le talion australien — Les duels judiciaires. — La vengeance du clan. — Le meurtre intestin. — Jugement et punition du meurtrier. — Exécutions nocturnes. — Le meurtre en dehors du clan. — Les vengeances funéraires III. Les Indiens peaux-rouges. -- Le culte de la vengeance. — L'obligation morale de la vengeance. — Deux faits-divers en pays peaux-rouges. — Le discours du chef Quatre-Ours. — L'origine des Mandans. — La vengeance du clan. — Le rôle pacificateur et arbitral des chefs. Les compositions. — De la vengeance à la pénalité. — Pénalité de l'adultère. — Absence d'une justice d'État. — Duels judiciaires. — Le crime de sorcellerie. — La peine morale de l'excommunication. —Crimes d'État. — Les asiles. -- Le pouvoir judiciaire des chefs IV. Les Indiens de l'Amérique centrale et méridionale. - Coutumes traditionnelles. — Le talion. — L'obligation de la vengeance V. La justice chez les aborigènes de l'Inde. - L'anarchie judiciaire des Nagas. — Le talion des Koukis. — Talion animal. — Les compositions chez les Kands. — Les crimes contre les biens. — Les délits ruraux et le serment religieux. — L'arbitrage et le jury chez les Todas et les Puharreis. — Le canicide chez les Mâlers. — Le crime et le péché. —Le sacrifice expiatoire VI. Les phases premières de l'évolution du droit. - Du talion individuel à la justice du chef et du sorcier LA JUSTICE DANS LES TRIBUS MONARCHIQUES I. Le passage au régime monarchique. — Le gouvernement monarchique est issu de la guerre. — Variabilité de la culpabilité selon la position sociale. Le chef, président du Conseil. Le chef, grand justicier. — Caprices despotiques. — Le crime de lèse-majesté II. La justice en Polynésie. - Le talion. — La vengeance du clan. Le talion symbolique. — Le talion pour vol. — La pénalité du vol. — Le vol illicite et le vol licite. — Le dieu des voleurs. — L'adultère coupable et l'adultère innocent. — Capricieuse justice des chefs. —Leur volonté fait loi. — Le pouvoir spirituel des prêtres. — Le tabou. L'alliance du trône et de l'autel • III. La justice dans les tribus de l'Afrique nègre. — La vengeance et le talion. — La justice des chefs. — La pénalité du vol. — Le vol licite et le vol illicite. — Pénalité variable de l'adultère. — Férocité des supplices. — Le « régime » conjugal. — Talion et compositions pour meurtre. — Crimes publics. - Crime de sorcellerie. — Les féticheurs juridiques. — Les « avaleurs d'âmes ». — Les ordalies. — Les droits: illimités des chefs. — Les palabres. — Vendetta et composition..... IV. La justice des chefs de tribus. — Du talion collectif à I f .a .r..m monar—chique.. 7-2 CHAPITRE IV LA JUSTICE DANS LES PETITES MONARCHIES BARBARES I. La justice dans l'Afrique équatoriale et la Cafrerie. — A. Survivances républicaines chez les Bambaras, chez les Mandingues. — Pénalité du vol. — Peine expressive. — Pénalité variable suivant les castes. —Excessif respect de la propriété chez les Bambaras. — Pénalité de l'adultère chez les Bambaras. -- La peine capitale au Soudan. — Le talion et la composition. — Justice royale dans le Karagouah. —Cruauté des supplices. — Peines expressives. — Justice royale dans l'Ouganda. -- Caprices despotiques. — Pénalité de l'adultère dans l'Ouganda. — Pénalités collectives. -- Variété des supplices. — Fruc-tueuses amendes. --- Caprices juridiques du roi de l'Achanti. — Talion marital. — La justice du roi de Dahomey. — Le droit royal de pillage. —Le roi juge et bourreau. — La prison au Dahomey. — B. Titres donnés au roi cafre. — Bon plaisir monarchique. — Survivances républicaines. — Le droit royal de vie et de mort. — L'homicide en Cafrerie. Talion cafre. — Les droits du mari en Cafrerie. — Talion et compo-sition. — Palabre de conciliation. — Crimes religieux. — Crimes publics. — C. Le roi grand juge à Madagascar. — Évolution juridique à Mada-gascar. -- La procédure Malgache. — L'ordalie du languin. — La peine capitale. — Le fadi. il. La justice en Malaisie. — Justice de la tribu républicaine à Formose. — Le talion pour vol. — La composition. — Le roi de Macassar, grand justicier. — Pénalité du vol et de l'adultère en Malaisie. —Justice musulmane à 6umatra. — L'addat. — Tribunal arbitral des petits chefs. — L'excommunication familiale. — Large extension de la pratique des compositions. — Le serment judiciaire. — « L'emprunt d'une bouche ». L'ancienne justice royale à Sumatra. — Chez les Battas. -- Justice féodale à Atchin. — La justice à Java III. Coup d'oeil d'ensemble. — Loi d'évolution juridique. — A l'origine, point de justice abstraite. — Vengeance, talion et composition. — La justice royale. — Les crimes religieux CHAPITRE V LA JUSTICE DANS LES GRANDES MONA RCHIES BARBARES E. La justice dans l'ancien Pérou. — L'Inca législateur théocratique. —Son omnipotence. — Crimes de lèse-majesté. — Le châtiment du crime de rébellion. — Code draconien des Incas. — Pénalités collet tives. — Délits ruraux. — Excessive réglementation. — Lois somp-tuaires. — Contrôle des fonctionnaires. — Les vestales péru-viennes. — On punit ou l'on récompense leurs infractions à la chas-teté 103 II. La justice dans l'ancien Mexique. — Les déportements du grand justicier. — Les tribunaux mexicains. — Petits magistrats élus. — Ju-gements sommaires. — Tribunaux spéciaux. — La justice du roi. — L'appel au Mexique. — La procédure. — Pénalité du vol. — Pénalité de l'homicide. — La peine de mort prodiguée. — Pénalité de l'ivro-gnerie. — Lois pénales contre la sodomie. — Contre le rapt. — Contre l'adultère. — L'esclavage juridique. — Chàtiment des crimes d'État. — Crimes religieux. — Les infractions au voeu clérical de chasteté. La confession au Mexique; sa valeur juridique. — Absence de prisons. —Les divers genres de peine capitale 111 III. Les États barbares voisins du iiexique. — Les tribunaux à Tezcuco. -- Le tribunal du roi à Tezcuco. — La pénalité du vol. — Du sodo-misme. — L'inquisition du « tribunal de musique » 124 IV. La justice monarchique et théocratique. — Ses caractères. — Dévia-tion du sens juridique . . 126 CHAPITRE VI • LA JUSTICE DANS LES GRANDES MONARCHIES BARBARES (suite) I. Irgyple ancienne. — A. Source divine des lois. — Coutumes. — Om-nipotence des rois. — B. Juges sacerdotaux délégués par le roi. — Col-lège juridique des prêtres. — Tribunaux des villes. — Tribunaux des nomes. — Tribunaux de famille. — Livres de Thôt. — Meurtres des animaux sacrés. — Magie. — Droit d'asile. — Pénalités dans la vie fu-ture. — C. Procédure. — La torture. — Les prisons. — D. Le talion. —Pénalités expressives. — Le pouvoir paternel et l'infanticide. — Péna-lité du vol. — La profession de voleur. — Le vol admiré. — Crimes religieux. — Crimes publics. — Solidarité sociale. — Lois humanitaires. — Les travaux forcés. — Peine capitale. — Ses divers modes. — Les contrats. — Le mariage libre II. L'Éthiopie moderne ou Abyssinie. — Traditions légales de Byzance mit Cour suprême. — La comédie des lamentations. — Les droits du père. — Le talion. — Le prix du sang. — Pénalité du vol. — Peines expres-sives. — L'adultère. —Justice du prince. — Arbitrage. — L'application du talion. — Ses compositions. — Cruauté des supplices. — Crimes de lèse-majesté. — Crimes religieux. — Proscription. — Lapidation sacrée. — Lieux d'asile 145 III. L'Évolution judiciaire dans les empires barbares. —Les bons côtés de la justice royale 151 CHAPITRE VII LÀ JUSTICE EN CHINE I. Division du sujet. — Comment on est forcé d'étudier les peuples sans histoire. — La Chine, seul empire primitif qui ait survécu. — Titres it étudier 151 II. Les tribunaux et la procédure. — Justice des chefs de village. —Justice féodale. — Les dizainiers des villes. -- La justice des man-darins. — Les cours provinciales. — Le ministère de la justice. —Le grand tribunal des assises d'automne. — Composition des tribu-naux. — Les cas d'urgence. — Pouvoir discrétionnaire des mandarins. — Répression de la chicane. — Décadence juridique. — La torture. 150 III. La pénalité chinoise. — Peines sauvages. — Le supplice des cou-teaux. — Peines afflictives. — La bastonnade au bambou. — Le jour des exécutions. — Le visa impérial. — La composition. — La pénalité et le rang social. — Ancienneté de la composition. — Le moyen d'élu-der la peine capitale 161 1V. La criminalité. — Les dix crimes réservés. — A. Du meurtre et des violences. — Le parricide. — L'infanticide. — L'uxoricide. — Le tarif du bambou. — B. L'incendie. — Appréciation morale du crime. —C. Du vol. — Législation progressive. — Les vols publics. -- La marque. — Le vol des personnes. — E. Grimes contre les moeurs. — Le divorce par consentement mutuel. — L'adultère. — Le commerce sexuel illi-cite. — L'enfant né hors mariage. — Le rapt. — Les écarts géné-siques. — E. La magie. — Le crime de sorcellerie. — Le crime de lèse-religion 166 V. Récapitulation. — Justice administrative. — Justice impériale. — Les contradictions du Code chinois • 177 CHAPITRE VIII LA JUSTICE DANS LE MONDE CHINOIS (suite) 1. L'émigration et les rites. — La haine de l'étranger. — Le crime d'émi-gration. -- La vie réglée par les rites. — La médecine rituelle 180 II. La pénalité et la position sociale. — Les classes privilégiées. Sévérité du code pour les fonctionnaires. — Lois protectrices des fonctionnaires. -- Le droit des ascendants. — Inégalité juridique du mari et de la femme. — L'inceste. — Position juridique de l'esclave. Les mariages interdits .. , III. L'empereur et la famille impériale. — L'empereur et ses médecins. — Le cuisinier impérial. — Le droit impérial de bastonnade. — crime, de lèse-majesté. — Lois contre les solliciteurs. — Privilèges de la famille impériale. — Les empereurs justiciers ... 11) IV. L'esprit humanitaire dans la législation chinoise. — Moralités impé-riales. — La tutelle des abandonnés. — Subordination des mandarins militaires. — La loi fléchissant devant la famille. — Lois contre la complicité. — Loi sur le suicide. -- Le droit du créancier limité. — Lois protectrices de l'agriculture 1(,)) V. La justice au Japon. — Le talion au Japon. — L'adultère. — Les sup-plices. — Les tribunaux et la procédure. Le chef de cinq maisons. —Le harakiri. — La solidarité pénale. — L'omnipotence du souverain. — Privilèges juridiques des grands. — Les prisons 11.) VI. La justice en Indo-Chine. — Le despotisme royal en Cochinchine — L'abus du bambou. -- Le despotisme en Annam. — Les supplices -- Ajournements cruels. — Le despotisme siamois. — Le vol. —L'adultère. Antique législation pénale du Cambodge. — La justice en-Birmanie. — La justice au Thibet et au Boutan. — La justice en Mongolie 201) VII L'évolution juridique en Chine 20r; DEUXIÈME PARTIE CHAPITRE IX LA JUSTICE DANS LES RACES BERBÈRES I. Les Guanches des Canaries. — La race berbère. — Talion et compo-sition chez les Guanches. — Noblesse du caractère guanche II. Les Touâreg. — Justice _familiale. — Talion. --- Composition. --- Justice de la tribu. — Droit coutumier. — La justice dans les oasis. —Noblesse morale III. La justice cher les Kabyles. A. Justice familiale. Talion. — La dette de sang. — Les kanouns coutumiers. — La justice du village. — La djemiia et les juges-arbitres. — B. La procédure. — Les coju-reurs. — C. Meurtre et blessures. — La rek'ba. — Pénalités. — Cérémonie du pardon. — Tarif des compositions pour blessures. — Talion toléré. — Générosité et abus de la force. — D. Adultère et crimes contre les moeurs. — Vengeance obligatoire. — Amendes. ____ L'infanticide légal. — Le rapt. — Sévérité des moeurs. — Amour contre nature. — E. Le vol. — Vols graves et vols simples. — Vols infamants. — Vols ruraux. — Pénalité du vol. — L'ousiga. — De l'usure. — F. Incendie et Mils agricoles. — Arboricides. —G. Responsabilités collectives. — Responsabilité de la famille. — Res-ponsabilité du village. — Violation d'einaia. — L'ousiga collectif. —Les droits de l'hôte. — H. La pénalité. — Absence de prisons. —Peines afflictives. — La lapidation. — La cautérisation. — Le bannisse-ment. — L'amende et la saisie. — La confiscation. — La horma ou préjudice moral. — L'incendie des vêtements IV. La justice berbère en général CHAPITRE X LA JUSTICE CHEZ LES ARABES 215 232 1. Le talion pour meurtre. — Le talion dans le Koran. — Les juris-consultes et le talion. — L'héritier de son sang. — L'exécution selon le talion. — Le régime de la vendetta. — La vengeance ches les Bé-douins. — Le prix du sang dans le Koran. — Le talion réglementé. —Les cojureurs. — Le parricide et l'infanticide 235 II. Le talion pour les blessures. — Réglementation. — Cas de cons-cience 213 Ifl. Les injures. — Le bâton vénéré. — L'outrage oral. — Pas de talion. 245 IV. Du vol. — Le vol chez les Bédouins. —Le volaux dépens de l'étran-ger. — Casuistique. — Le vol dans la communauté. — La pénalité du vol. — Réglementation. — Le brigandage 247 V. Les crimes contre les moeurs. — L'adultère chez les Bédouins. —L'adultère dans le Koran. — La vengeance de l'adultère. — La coha-bitation illicite selon les jurisconsultes. — Sa pénalité. — La pénalité de l'adultère d'après le Koran. — Les cas réservés. — Les écarts gé-nésiques 251 VI. L'ivresse et la rébellion. — L'ivrognerie dans les temps préisla-miques. — La répression islamique de l'ivresse. — Ses résultats. —La rébellion. — Crimes autorisés pour la combattre. — Le devoir de la clémence 256 V:I. L'administration de la justice. — Le kadi pré islamique. — Le cheik chez les Bédouins. — La justice de — La procédure. —Les témoins. — Les cojureurs 258 VIII. La pénalité. — Le talion pour meurtre et blessures. — Stricte application. — Le prix du sang. — Tarif des compositions. La peine capitale. — La lapidation. — Les peines correctionnelles 260 IX. L'évolution de la justice chez les Arabes. — Trois stades. — L'oeuvre des jurisconsultes 262 crimes contre les moeurs. — Vengeance obligatoire. — Amendes. ____ L'infanticide légal. — Le rapt. — Sévérité des moeurs. — Amour contre nature. — E. Le vol. — Vols graves et vols simples. — Vols infamants. — Vols ruraux. — Pénalité du vol. — L'ousiga. — De l'usure. — F. Incendie et Mils agricoles. — Arboricides. —G. Responsabilités collectives. — Responsabilité de la famille. — Res-ponsabilité du village. — Violation d'einaia. — L'ousiga collectif. —Les droits de l'hôte. — H. La pénalité. — Absence de prisons. —Peines afflictives. — La lapidation. — La cautérisation. — Le bannisse-ment. — L'amende et la saisie. — La confiscation. — La horma ou préjudice moral. — L'incendie des vêtements IV. La justice berbère en général CHAPITRE X LA JUSTICE CHEZ LES ARABES 215 232 1. Le talion pour meurtre. — Le talion dans le Koran. — Les juris-consultes et le talion. — L'héritier de son sang. — L'exécution selon le talion. — Le régime de la vendetta. — La vengeance ches les Bé-douins. — Le prix du sang dans le Koran. — Le talion réglementé. —Les cojureurs. — Le parricide et l'infanticide 235 II. Le talion pour les blessures. — Réglementation. — Cas de cons-cience 213 Ifl. Les injures. — Le bâton vénéré. — L'outrage oral. — Pas de talion. 245 IV. Du vol. — Le vol chez les Bédouins. —Le volaux dépens de l'étran-ger. — Casuistique. — Le vol dans la communauté. — La pénalité du vol. — Réglementation. — Le brigandage 247 V. Les crimes contre les moeurs. — L'adultère chez les Bédouins. —L'adultère dans le Koran. — La vengeance de l'adultère. — La coha-bitation illicite selon les jurisconsultes. — Sa pénalité. — La pénalité de l'adultère d'après le Koran. — Les cas réservés. — Les écarts gé-nésiques 251 VI. L'ivresse et la rébellion. — L'ivrognerie dans les temps préisla-miques. — La répression islamique de l'ivresse. — Ses résultats. —La rébellion. — Crimes autorisés pour la combattre. — Le devoir de la clémence 256 V:I. L'administration de la justice. — Le kadi pré islamique. — Le cheik chez les Bédouins. — La justice de — La procédure. —Les témoins. — Les cojureurs 258 VIII. La pénalité. — Le talion pour meurtre et blessures. — Stricte application. — Le prix du sang. — Tarif des compositions. La peine capitale. — La lapidation. — Les peines correctionnelles 260 IX. L'évolution de la justice chez les Arabes. — Trois stades. — L'oeuvre des jurisconsultes 262 b LA JUSTICE IIEIIRAIQUE I. Le talion. — La justice patriarcale. — Les droits du père de famille. — Le talion biblique. — Le vengeur du sang. — L'homicide invo_ lontaire. — Le taureau homicide. — Le talion, base du droit....... II. L'homicide. — Les diverses espèces de meurtre. — Le droit de vengeance. — La composition. — Les villes de refuge. — Le meurtre involontaire. — Responsabilité personnelle. — Le meurtre de l'esclave. — La composition se généralise ................................... III. Blessures et violences. — Talion et composition. — La loi protège l'esclave IV. Vo/. Le vol nocturne. L'esclavage pour vol. — Restitution et expiation. — Le vol des animaux domestiques. — La malédiction. —Le vol aux dépens de l'étranger V. Crimes contre les moeurs. — L'adultère. — La défloration précon-jugale. —L'épreuve des eaux amères. — Le viol. — L'inceste. — Les écarts génésiques "VI. Crimes politiques et religieux. — Le dieu céleste et le dieu ter-restre. — La rébellion contre Iahvé. — Divers crimes religieux VII. Les tribunaux et la procédure. — La juridiction du village. — Les anciens. — Les juges lévites. — La procédure. —Le choix des juges. — Les jugements de zèle. — La juridiction des Juges. — La justice monarchique. — Les juges fonctionnaires. — Hiérarchie judiciaire. — Les jurisconsultes. — :Les tribunaux de villes. — Le Sanhédrin. —Sa procédure. — Point d'appel VIII. La pénalité. — La peine capitale. — Ses variétés. — Les té-moins-bourreaux. -- Le kérith ou retranchement. — La flagellation. Les compositions. — L'emprisonnement IX. La valeur du droit hébraïque. — Droit hébraïque et droit arabe. Le Koran et la Bible. — Généalogie d'une maxime célèbre CHAPITRE XII LA JUSTICE DANS L'INDE ET LA PERSE I. Les Aryas védiques. — Aryas et Afghans. — Le droit de vengeance chez les Afghans. — Système des compositions. — Razzias Il. La justice dans l'Inde brahmanique. — A. Les compositions et le talion dans l'Inde préaryenne. — L'autoretaliation. — Les dix chefs de criminalité. —B. L'homicide.— Le droit de défense. —Meurtres tolérés. — Pénalités de l'homicide. — C. Blessures et outrages. -- Les catégories de l'amende. — D. Grimes contre les moeurs. — L'adultère. —Peines expressives. — La séduction. — Le viol. — Attentats à la pudeur. — E. Attentats à la propriété. — Droit de propriété. — Corpo-rations de voleurs.— Pénalité expressive du vol. — Vol flagrant. —Tromperies commerciales. — Le créancier et son droit de saisie. —Les incarnations pénales du débiteur insolvable. — Le rapt. — F. La pénalité selon les. castes. —Le rang et la peine en raison inverse.— Les outrages au brahmane. — Privilèges juridiques du brahmane. — Casuistique royale. — G. La solidarité obligatoire. — L'assistance impo-sée. — Lois protectrices des animaux et des plantes. — La protection de l'artisan. — Réglementation du prêt à intérêt. — L'hospitalité obligatoire. — H. Tribunaux et procédure. -- La justice des villages et corporations. — Justice familiale. — Arbitrage. — Tribunal du souverain. — L'appel. — Le roi grand juge. — Le roi et le châtiment. — Comment juge le roi. — Trafic de la justice. — Procédure. — Citation. — Adjuration. — Débats et. arrêts. — Qualités requises pour témoigner. — Indulgente casuistique. — Le flagrant délit. — Les diverses sortes d'ordalie. — I. La pénalité. — L'emprisonnement. —L'amende. -- La marque. — Les « soldats à la grande gueule ». —Caractère dominant de la pénalité 29G III. La justice en Perse. -- Les anciens codes des Parsis. — Le Zend-Avesta. — Les contrats et la pénalité. — La justice royale d'après Hérodote. — Le talion ancien et moderne. — Les juridictions actuelles. — Le bon plaisir du Schah. — La procédure. — Les peines. — La bastonnade. — La mort. — Vénalité judiciaire. — Évolution de la justice en Perse 318 IV. La justice des castes et des rois dans l'Inde et la Perse . 393 CHAPITRE XIII LA JUSTICE EN GRÈCE I. Lés temps protohistoriques. — La vengeance familiale. — La composition. — Le talion dans les lois de Solon. — Justice du clan. — Les thémistes. — La justice de la tribu monarchique. — La procédure d'après l'Iliade. -- L'injustice des rois II. La justice à Sparte. — La Gérontie. — La procédure. — La justice • populaire. — La justice des éphores. — L'appel. — La pénalité. — L'atimie. — La justice et les esclaves III. La criminalité à Athènes. — Droits du père de famille. — L'hoinicide. — Les violences et la composition. — Le vol. — Sa pénalité. —Le rapt et la composition. — Attentats à la pudeur. — Adultère. — Sa pénalité. — Les écarts génésiques. — Leur pénalité. — Les crimes de lèse-patrie et de lèse-religion IV. Les tribunaux à Athènes. — L'Aréopage. — Le tribunal des Eplietes— L'Héliée. — Le tribunal des Archontes. — Les attributions de l'Hé-liée. — Le Prytanée. — Le Delphinium. — Les arbitres V. La procédure à Athènes. — Les torts et les péchés. — La vengeance familiale. — Les instructions de l'Archonte. — Procédure de l'Aréopage. — Caution. — Citation. — Témoins. — Les causes publiques. — Les débats. — Les dicographes. — Le vote. — Les exécutions. — L'ordalie. — La torture et les 'esclaves VI. La pénalité à Athènes. — La peine capitale. — Le barathron. —La prison. — La marque. — L'esclavage juridique. -- Exécution d'animaux. — L'exil et l'ostracisme. — Mutilation des suicidés. — L'atimie VII. L'originalité de la justice athénienne CHAPITRE XIV LÀ JUSTICE DANS L'ANCIENNE ROME I. Le talion. — Le droit romain au point de vue ethnographique. — Le talion sous Romulus. — Le talion familial. — Le talion juridique. —Le talion sous les empereurs II. L'homicide. -- Le parricide collectif. — Le meurtre volontaire ou invo-lontaire. -- Les Douze Tables et le droit de vengeance. — Les compo-sitions. — La pénalité et les castes. — Le talion pour violences. — L'Injuria III. Les droits paternels et l'infanticide. — L'infanticide légal. — Les Douze Tables et l'infanticide. — Le procès d'Horace. — Le droit d'ex-position. — Le droit du père sous les empereurs 1V. Le vol. — Le vol manifeste ou non manifeste. Les droits du créan-cier selon les Douze Tables. — Évolution progressive Y. Crimes contre les moeurs. — L'adultère et les Douze Tables. — L'adul-tère flagrant. — La raffanisation. -- La loi Julia. -- Le droit du père et l'adultère. — L'adultère sous les empereurs. L'inceste. — Le viol et la séduction. — La législation impériale VI. L'esclave et l'iniquité légale. — L'esclave et les Douze Tables. —L'esclave res mancipi. — Le plagiat. — Les droits du maître. — Les supplices serviles. — L'esclave et la justice impériale. — Évolution progressive VII. Les crimes publics. — Crime et péché. — Le coupable « dévoué ». — La désertion. — Crimes ruraux. — Les Douze Tables et les lois céréales LA JUSTICE DANS L'ANCIENNE ROME (suite) I. Les tribunaux. — Les tribunaux de famille. — Leur longue durée. — La justice des rois. — Les origines de l'appel. — Le pouvoir judiciaire des consuls. — Le préteur. — Censeurs et édiles. — Les triumviri capi-tales. — La juridiction du Sénat. -- Les juges patriciens. — Les juges plébéiens. — Les Questions.— L'antagonisme entre la justice populaire et celle des empereurs. — La justice du préfet. -- La justice de l'em-pereur. — L'empereur au-dessus des lois. — Le Conseil privé impé-rial. — L'analogie entre l'évolution du pouvoir judiciaire à Rome et à Athènes • • 379 II. La procédure. — La poursuite par les magistrats et par les citoyens. — La citation. — L'accusation. — Le jugement des curies et centu-ries. — La liberté de l'exil. — Les débats. — La preuve. — La ter-. tore des esclaves. — La défense. — Le vote. — L'appel. — Les sym-boles et les formules. — Procédure de la vindicatio. — Subtilités juri-diques 386 III. La pénalité. — L'ignominie et l'atimie. — Les diverses formes de la peine capitale. — Le talion pénal 391 IV. La valeur réelle du Droit romain. — Grossièreté des origines. —Lenteur du progrès. — Les réformes impériales et leurs causes. — Le Jus gentium.— Le Jus nature. — Le côté puéril du Droit romain. — Les causes de son succès. — Ses conséquences nuisibles 391 CHAPITRE XVI LA JUSTICE CHEZ LES ARYENS BARBARES I. De l'Afghanistan à l'Albanie. — Valeur réelle de la supé: iorité aryenne. — Nomenclature des peuples barbares de race aryenne II. Les Asiatico-Européens. — Le talion et la composition chez les Afghans. — Les droits du père chez les Parthes et les anciens Armé-niens. — Leur talion. — Leur pénalité. — La justice familiale chez les Ossètes. — Le droit de vengeance, le talion et la composition. — Le vol chez les Ossètes. — L'adultère. — L'arbitrage chez les Ossètes. — Le droit de vengeance chez les Géorgiens. — La composition. — Le vol chez les Géorgiens. — La procédure. — Le rapt chez les Géor-giens. III. La justice chez les Slaves. — Le droit de vengeance chez les Mor-laques et les Albanais. — Le talion en Serbie. — La solidarité juri-dique des Serbes. — Le devoir de la vengeance au Montenegro. — Lepreuve. — Le ling scandinave. — La mise hors la loi. — Subtilités de la procédure. — Les juges royaux. — Le droit d'appel. — Les droits de l'Église 450 VIII. La pénalité. — Le wehrgeld. Faida et Fredum. — Le bannis-sement scandinave. — L'esclavage pénal. — La marque. — Le combat judiciaire 467 IX. L'évolution de la justice germanique 463 CHAPITRE XVIII LA JUSTICE FÉODALE 1. Les tribunaux gallo-francs. — Li justice royale des Gallo-Francs. — Le tribunal du comté. — Les centaines 11. La justice seigneuriale du moyen âge. — Haute, moyenne et basse justice. — La justice dans les Assises de Jérusalem. — Servilité féodale. Le seigneur justicier. — Les délégués du seigneur III. La justice royale. — La Cour de justice. — La Cour des pairs. —Le Parlement. — Aspirations monarchiques des légistes. — Justice des baillis et sénéchaux. — L'appel et les cas royaux. — Le roi juge supréme. — Vénalité des juges. — Le justiza en Aragon. — L'habeas corpus en Angleterre IV. La justice des communes. — Les origines. — Le tribunal de la commune. — Les scabins et les échevins. — Les jurés pour le com-mun. — Juridiction des échevins. — La vengeance et le talion. —La composition. — L'appel royal. — La justice dans les communes du midi V. La justice de l'Église. — Ses origines. — Le privilège d'immunité. — Les cas ecclésiastiques. — Les crimes religieux. — Fureur et hypocrisie VI. La criminalité. — Dans l'Angleterre normande. — La solidarité pénale. — Les procès d'animaux. — Droit coutumier et droit romain. — Condition juridique des serfs. — L'adultère et les outrages aux moeurs. — Le vol. — Privilèges des nobles VII. La procédure. — Dans les Assises de Jérusalem. — Juridiction et coutumes locales. — La preuve. — Ordalies et torture. — Le duel judiciaire. — L'appel et ses conditions VIII. La pénalité. — Le talion. — La composition. — Le bannissement et les mutilations. — Atrocité des supplices. — Les prisons 1X. Caractères généraux de la justice médiévale

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Collectif

LES CINQ CODES. Edition entierement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale; Avec des notes qui relatent de diverses abrogations et modifications y apportées par les lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine et

Paris, Chez Lesage, 1822, in-16, pleine basane, dos long,, Bon état. Léger frottements au dos de la reliure.80

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Collectif

LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè

Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire.

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Conseil supérieur de la Magistrature

Conseil supérieur de la Magistrature - Recueil des décisions disciplinaires 1959 - 2005

Paris, 2006, in-4, Broché, 863 pages. Complet de son cd. Bon état

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Conseil supérieur de la Magistrature - Recueil des décisions disciplinaires 1959 - 2005 par Conseil supérieur de la Magistrature

C.S. Delvincourt

Juris romani elementa, secundum ordinem insitutionum justiniani, Cum Nitis, ad textus explicationel ejusque cum Jure gallico collationem, compostis. Nova editio, aucta et emendata.

Paris Alphonse Garnery, Libraire des Elèves / Fournier, 1817, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, viiij, 358p. Bon état. Texte en latin, notes en français.

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Eustache-Nicolas PIGEAU (1750-1818), ancien avocat et professeur de la Faculté de Droit de Paris.

Cours élémentaire des codes pénal et d'instruction criminelle. Seconde édition, revue, corrigée et augmentée.

Paris Chez Nèven Libraire de la Cour de Cassation, 1817, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 150p. Bon état. M.Pigeau est nommé par Napoléon Bonaparte membre de la commission chargée de rédiger le "Code de procédure civile". Professeur de procédure à l'École de Droit de Paris de 1805 à son décès.

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Eustache-Nicolas PIGEAU (1750-1818), ancien avocat et professeur de la Faculté de Droit de Paris.

Introduction à la procédure civile.

Paris Chez Eberhart, Rondonneau et Dècle, Warée, Durand, 1815, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 392p. Bon état.

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J. A. Perreau, Ex-Tribun, ci-devant professeur suppléant du Droit de la nature et des gens au Collège de France, et professeur de législation à l'école centrale du Panthéon, inspecteur général des écoles de Droit.

Elémens de législation naturelle, destinés à l'usage des élèves de l'école centrale du Panthéon. Seconde édition.

Paris Chez Belin Libraire, Belin-Fils, 1807, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 572p. Bon état.

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J. A. Perreau, Ex-Tribun, Inspecteur général des Ecoles de Droit.

Principes généraux du droit civil privé.

Paris Chez Hacquart, imprimeur-libraire, An XIII, 1805, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 322p. Bon état.

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Jean Defroidmont

La science du droit positif

Paris, Desclée de Brouwer et Cie Editeurs, 1933, Broché, 376 pages. Bon exemplaire. Intérieur frais

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Loiseau Victor

Faculté de droit de Paris. Droit romain. De l'In integrum restitutio quod metus causa. Droit français. Du Domicile comme principe de compétence législative dans la doctrine et la jurisprudence françaises depuis le Code civil. Thèse pour le doctorat.

Paris, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, 1893, in-8, demi-reliure de l'époque, dos à 4 nerfs, décoré d'un fer à tortillons, plats marbrés, 387 pages. Bel exemplaire, de toute fraîcheur, enrichi d'une photographie signée de la main de l'auteur et d'un envoi : A mon vieil Emile

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MORGAND Léon

La loi municipale . TI : Organisation - T II : Attributions. En 2 volumes.

Paris, Berger Levrault, 1896, in-8, demi-chagrin, plats papiers marbré, 575, 593 pages. Bel exemplaire. Quelques passages pointés au crayon papier. Mention de 5ème édition.

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POTHIER Robert-Joseph

Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur suivi du Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente. Nouvelle édition revue & corrigée. 3 tomes en 2 volumes. Complet.

Paris, CHEZ DEBURE PERE- CHEZ LA VEUVE ROZEAU MONTAUT, 1772, pleine basane, dos à nerfs . 170x100mm, XVI-480p, VI-208p, XII-558p pages. Solide exemplaire sans annotation. Traces du temps à la reliure.

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Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur suivi du Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente. Nouvelle édition revue & corrigée. 3 tomes en 2 volumes. Complet. par POTHIER Robert-Joseph - Image 1 Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur suivi du Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente. Nouvelle édition revue & corrigée. 3 tomes en 2 volumes. Complet. par POTHIER Robert-Joseph - Image 2 Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur suivi du Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente. Nouvelle édition revue & corrigée. 3 tomes en 2 volumes. Complet. par POTHIER Robert-Joseph - Image 3 Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur suivi du Traité des Retraits, pour servir d'Appendice au Traité du Contrat de Vente. Nouvelle édition revue & corrigée. 3 tomes en 2 volumes. Complet. par POTHIER Robert-Joseph - Image 4

Régis Coste, Charles Boullay

Précis de droit usuel contenant des notions sur le Droit public, Droit civil, la Législation commerciale et industrielle, l'Economie politique.

Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel., 1889, 12x18cm, demi-reliure, 584 pages. Bon état.

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Sous la Direction de Maurice GARCON

L'Affaire Bernardy de Sigoyer. Compte rendu sténographique.

Paris Albin Michel / Les Grands Procès Contemporains, avril 1948, in-8, broché, 380p. Très bon état. Mention de 6°mille.

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